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Marques déposées par THIERY CLAUDE
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Dana
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dana
THIERY CLAUDE

Numéro de dépôt :
99774635
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque Dana

Déposée le 8 février 1999 par THIERY CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Dana » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est THIERY CLAUDE, domicilié(e) 9 RUE CHOPIN, 62410 WINGLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERY CLAUDE - France.

La marque Dana a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dana est expirée depuis le 8 février 2009.

THIERY CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : TYPHA , THORELLA , MORTA , La Paludière


THIERY CLAUDE - 9 RUE CHOPIN, 62410 WINGLES - France


THIERY CLAUDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Inscription le 19 juin 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°302249 - Publication au BOPI 2000-06-19

Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°347955 - Publication au BOPI 2002-06-11

Inscription le 30 octobre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°310531 - Publication au BOPI 2000-10-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Boissons alcooliques (a l'exception des bières)